1° La Grande Peur (juillet à août 1789) – Entre juillet et août 1789, plusieurs émeutes éclatèrent en province. Le bruit courait que des brigands, payés par les nobles, avaient été chargés de couper le blé encore vert afin de provoquer une famine. Dans l’est de la France, l’on disait que le comte d’Artois était de retour à la tête d’une imposante armée. D’autres affirmaient que la reine avait fomenté un complot, prévoyant de faire sauter les Etats Généraux sur une mine et de massacrer tout Paris. 

Ces rumeurs provoquèrent un mouvement de panique, qui se répandit partout en France. Effrayés, les paysans se rendirent alors chez leurs seigneurs respectifs, s’emparant les titres seigneuriaux garantissant les privilèges des aristocrates.

La Grande Peur.

Seuls ces documents furent brûlés par les insurgés, bien que parfois, les seigneurs furent assassinés et leurs biens pillés.

            2° La nuit du 4 août 1789 – Face à ce mouvement de violence, les membres de l’Assemblée constituante décidèrent alors d’abolir les privilèges, les droits féodaux, la vénalité des charges[1], et le peu de servage qui restait encore.

La nuit du 4 août, par Isidore Stanislas HELMAN, fin du XVIII° siècle, musée Lambinet, Versailles.

Les députés, au cours des jours qui suivirent, se rendirent compte qu’ils avaient montré un peu trop d’empressement lors de la nuit du 4 août. Des discussions eurent lieu jusqu’en mars 1790, date à laquelle les députés nuancèrent leur jugement : d’une part, les propriétaires de charges seraient indemnisés. D’autre part, si les droits personnels comme les corvées[2], le servage et la dîme[3] étaient effectivement supprimés, les droits réels portant sur la location de la terre (comme le cens[4] et le champart[5].) restaient en vigueur.

Les droits réels pouvaient toutefois être rachetés, mais seuls les plus aisés en eurent la possibilité afin d’échapper aux impôts (à noter que les membres de l’Assemblée, qu’ils soient nobles ou roturiers, étaient en majorité des propriétaires terriens.).

            3° La Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen (fin août 1789) – Depuis plusieurs semaines, les députés souhaitaient faire une déclaration semblable à celle des Américains[6].  C’est ainsi que fut votée le 26 août la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, texte s’inspirant de la philosophie des Lumières. 

Le texte reconnaissait  plusieurs principes essentiels : selon l’article I, les hommes naissent libres et égaux en droit, mettant ainsi fin à la société médiévale divisée en ordres ; les articles VII, VIII et IX garantissaient la présomption d’innocence et la non-rétroactivité de la loi ; les articles X et XI assuraient la liberté de religion et la liberté de conscience ; l’article XVII garantissait la propriété, considérée comme inviolable et sacré[7].

La Déclaration, reconnaissant le droit de résister à l’oppression, était la consécration politique des évènements qui s’étaient déroulés le 14 juillet 1789.

A noter que c’est à partir de cette époque que les premiers partis commencèrent à se former au sein de l’Assemblée constituante : A une extrémité de l’échiquier politique, l’on pouvait retrouver les monarchistes, favorables à l’Ancien régime (il s’agissait en grande partie d’aristocrates et d’évêques.), ainsi que les monarchiens, souhaitant la mise en place d’une monarchie plus contrôlée (souvent des bourgeois et quelques nobles.). A l’autre bord, l’on trouvait les patriotes (ou constitutionnels.), désireux de mettre en place d’importantes réformes et de donner une constitution au pays (ce parti, composé d’une majorité de députés du tiers état, ne tarda guère à se diviser en plusieurs branches, comme nous le verrons plus tard.).